Conseil Municipal de Roche-lez-Beaupré

Séance du 21 mai 2012

 

Rénovation de la Mairie

Le budget 2012 prévoit la réalisation des travaux de rénovation de la Mairie. Une consultation a été lancée auprès des diverses entreprises. L'ensemble des travaux pourront être réalisés pour 46 230.44 euros TTC pendant l'été.

 

Retrait de délibération

Le Conseil Municipal a décidé de vendre le lot N°11 en ZA SUD. Cependant, la finalisation du projet d'extension de la ZA SUD aux trois lots N°9, 10 et 11 conduit à revoir les surfaces à vendre et le pirx de vente en raison de l'extension nécessaire des réseaux.

La délibération initiale est retirée.

 

Schéma Départemental de Coopération Intercommunale

Le Schéma Départemental de Coopération Intercommunale prévoit la fusion du Syndicat des Eaux de Marchaux-Braillans et du Syndicat de la Goutte d'Eau. Le Conseil donne son accord pour cette fusion.

 

Participation pour Assainissement Collectif (P.A.C.)

 Conformément à la réglementation, le Conseil décide de fixer la participation de raccordement à l'égout à 800 euros pour une maison particulière et de 800+400 euros par logement supplémentaire pour un immeuble collectif.

 

Ecole maternelle

Le Conseil maintient le contrat d'ATSEM pour la rentrée 2012/2013.

 

Vente de poulets

Une place de vente est attribuée au vendeur ambulant de poulets rôtis devant le Petit Casino chaque jeudi matin.