Compte rendu du Conseil Municipal du 11 juin 2018

Conseil Municipal du 11 juin 2018

Conseil Municipal de Roche-lez-Beaupré

Séance du 11 juin 2018

 

Subventions aux associations 2018

Le Maire rappelle que deux types de subventions sont attribués aux associations:
- subventions par adhérents : en fonction du nombre d’adhérents, de leur âge, de la formation dispensée par le club. Une majoration est accordée pour le fonctionnement administratif, (copies et diverses fournitures) ;
- attributions de fonctionnement : étudiées au cas par cas pour le remboursement de frais très particuliers ou pour les associations exerçant une mission particulière.

Attribution par adhérent de – 16 ans : 6€
Attribution par adhérent de + 16 ans : 5€
Attribution pour frais administratifs : 21.21% du montant de la part adhérent
Attribution pour l’encadrement des -16ans : 7.60 € par jeune de -16ans

Certaines attributions spécifiques sont accordées en fonction de particularités. Le Conseil accepte de verser la somme de 20 500 € à répartirentre les différentes associations en fonction des critères ci-dessus.

 

Budget primitif 2018 : budget annexe bois

Le Maire rappelle que par délibération en date du 30/04/2018 le Conseil municipal a créé un budget annexe pour le bois, lequel sera soumis à la TVA.
Philippe Vallet, adjoint aux finances, présente les chiffres du budget primitif 2018.
Les ventes de bois devraient permettre de dégager en fin d’année, un excédent de 20 000 € environ.

 

Désignation des élus communaux référents pour le PLUi

Dans la perspective d’élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal, le Grand Besançon a adopté le 29 janvier 2017 une charte de gouvernance, laquelle prévoit la mise en place de comités de secteur au sein desquels siègent deux élus par commune : Mme WEINMAN Nicole, adjointe, accompagnera le maire.

 

Echange de terrain ZA - sud les Prés Chalots

Le Conseil accepte à l’unanimité de réaliser un échange de terrain 12 rue des Prés Chalots afin d’une part de supprimer un talus en dévers dont la charge incombe à la commune et d’autre part de rectifier le tracé de la voie actuellement peu commode.

 

 

 

 

 

 

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